Tous les articles « Justice, informatique »

Après quatre mois de débats, le procès en appel de la catastrophe AZF entre dans sa dernière ligne droite. Vendredi soir, le parquet général a requis 18 mois de prison avec sursis (...)

La piste de l’acte intentionnel a-t-elle écartée trop vite par les enquêteurs au lendemain de l’explosion de l’usine AZF ? A cette question, l’ancien juge antiterroriste Jean-Louis (...)

Dans le procès en appel de la catastrophe d’AZF, la cour d’appel de Toulouse a annoncé hier qu’elle se prononcerait lors de son arrêt final sur la recevabilité de la citation (...)

Déception chez les salariés du site toulousain de Spicers. Saisi par les syndicats CGT et CFDT qui contestent la fermeture du dépôt d’Euronord pour motif économique, le tribunal de (...)

C’est parti pour quatre mois de débats et de batailles d’experts à la recherche de la vérité. Le procès en appel de la catastrophe d’AZF a débuté ce jeudi 3 novembre salle Mermoz, à (...)

Ce jeudi 3 novembre s’ouvre le procès en appel de la catastrophe AZF. Faute d’éléments nouveaux, son dénouement dépendra de la lecture par le tribunal d’éléments déjà soulevés lors (...)

Le Conseil d’État a décidé d’invalider l’ordonnance du tribunal administratif de Toulouse qui suspendait les travaux de construction de la ligne de tramway Garonne. Le chantier (...)

Les conseillers prud’hommes CGT procèderont ce mardi 21 juin à un renvoi de audience qu’ils doivent présider. Les représentants des salariés au sein de la juridiction entendent ainsi (...)

La banque d’affaires Arjil a annoncé la nomination de Noël Forgeard au titre d’associé senior et membre du comité de direction. L’ancien co-président exécutif d’EADS et président (...)

Dix ans après l’explosion de l’usine AZF, le procès en appel de la catastrophe s’ouvrira le 3 novembre salle Mermoz. Comme pour le premier procès, la durée des débats est estimée à (...)