Tous les articles « Justice »

Le 1er avril 2008, un ancien responsable qualité de Thales Alenia Space, en poste à Toulouse, se donnait la mort à son domicile. Les circonstances de ce décès brutal, reconnu en 2009 (…)

Principal représentant de Total et de Thierry Desmarest, Me Jean Veil a demandé hier, sans surprise, la relaxe du groupe pétrolier et de son ancien dirigeant. Pour l’avocat parisien, à (…)

Après quatre mois de débats, le procès en appel de la catastrophe AZF entre dans sa dernière ligne droite. Vendredi soir, le parquet général a requis 18 mois de prison avec sursis et (…)

La piste de l’acte intentionnel a-t-elle écartée trop vite par les enquêteurs au lendemain de l’explosion de l’usine AZF ? A cette question, l’ancien juge antiterroriste Jean-Louis (…)

Dans le procès en appel de la catastrophe d’AZF, la cour d’appel de Toulouse a annoncé hier qu’elle se prononcerait lors de son arrêt final sur la recevabilité de la citation directe (…)

Déception chez les salariés du site toulousain de Spicers. Saisi par les syndicats CGT et CFDT qui contestent la fermeture du dépôt d’Euronord pour motif économique, le tribunal de (…)

C’est parti pour quatre mois de débats et de batailles d’experts à la recherche de la vérité. Le procès en appel de la catastrophe d’AZF a débuté ce jeudi 3 novembre salle Mermoz, à (…)

Ce jeudi 3 novembre s’ouvre le procès en appel de la catastrophe AZF. Faute d’éléments nouveaux, son dénouement dépendra de la lecture par le tribunal d’éléments déjà soulevés lors du (…)

Le Conseil d’État a décidé d’invalider l’ordonnance du tribunal administratif de Toulouse qui suspendait les travaux de construction de la ligne de tramway Garonne. Le chantier devrait (…)

Les conseillers prud’hommes CGT procèderont ce mardi 21 juin à un renvoi de audience qu’ils doivent présider. Les représentants des salariés au sein de la juridiction entendent ainsi (…)